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Mairie de MEYTHET
Rue de l’Hôtel de ville – BP 1002
74966  MEYTHET Cedex
Tél. : 04 50 22 78 80
Fax : 04 50 22 34 67
meythet@mairie-meythet.fr

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Dates et compte rendu

Date du prochain Conseil Communal :

Lundi 12 juin 2017 à 17h

ORDRE DU JOUR

1 – Commune historique de Meythet – Arrêt des comptes de gestion 2016

2 – Commune historique de Meythet – Approbation des comptes administratifs 2016

3 – Syndicat intercommunal du centre de loisirs de Bromines – Arrêt du compte de gestion 2016

4 – Syndicat intercommunal du centre de loisirs de Bromines – Approbation du compte administratif 2016

5 – Instauration de la taxe sur la publicité extérieure (TLPE) et fixation des tarifs

6 – Approbation du contrat de bassin du Fier et du lac d’Annecy et du programme d’actions sous maîtrise d’ouvrage Ville d’Annecy – Demandes de subventions auprès de l’Agence de l’eau et du Département de la Haute-Savoie

7 – Doublement de la RD 3508 entre l’échangeur de Gillon et l’échangeur de l’hôpital – Approbation du dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique, à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme, au classement en route express

8 – Tarification relative à la restauration scolaire et aux activités péri-scolaires année scolaire 2017 /2018

9 –Tarifs 2017/2018 et 2018 des équipements culturels

10 – Adoption du règlement spécial prévu à l’article L.2113-17-1 du Code Général des Collectivités territoriales

11 -Règlement intérieur du conseil communal

12 – Modification de la dénomination d’une voie communale


Les séances du Conseil municipal ont lieu dans la salle consulaire de la mairie.


Les comptes rendus et procès verbaux du Conseil Communal


2016

Compte rendu du 12 février
Compte rendu du 29 mars

Compte rendu du 26 avril
Compte rendu du 20 juin
Compte rendu du 25 juillet

Compte rendu du 26 septembre
Compte rendu du 22 novembre
Compte rendu du 12 décembre

2015

Compte rendu du 24 février
Compte rendu du 27 mars
Compte rendu du 22 juin
Compte rendu du 21 septembre
Compte rendu du 26 octobre
Compte rendu du 23 novembre
Compte rendu du 14 décembre

2014

Compte rendu du 3 février
Procès verbal du  25 avril
Compte rendu du 24 juin 
Compte rendu du 30 septembre
Compte rendu du 16 décembre

2013

Compte rendu du 15 janvier
Compte rendu du 25 février  
Compte rendu du 22 mars

Compte rendu du 19 juin
Compte rendu du 20 septembre
Compte rendu du 9 décembre

 2012

Compte rendu 31 janvier 2012
Compte rendu 14 février 2012
Compte rendu du 27 mars 2012
Compte rendu du 19 juin 2012
Compte rendu du 25 septembre 2012

2011

Compte rendu du 28 Juin 2011
Compte rendu du 25 octobre 2011

Compte rendu du 6 décembre 2011